Bastiat et la reforme de l’Etat
par Alain Madelin, Président de Démocratie Libérale, à l'occasion de la XXIV° Université d'Eté de la Nouvelle Economie.

Nous nous trouvons au début d’un nouveau siècle, avec bientôt pour les Français de nouvelles élections où nous aurons à dessiner les formes d’une Nouvelle France, aux couleurs de la modernité. Tenter d’appréhender ce nouveau siècle, cette nouvelle France, cette modernité au travers du prisme de Bastiat est une bonne idée. Bastiat n’a-t-il pas en effet tout vu, tout prévu ? Toutes les turpitudes possibles des politiques, il les a imaginées... Nous les avons faites.

Lorsque j’ai édité ce petit livre, Ce qu’on voit, ce qu’on ne voit pas, c’était dans un but pratique[1]. Il était en premier lieu destiné à des collègues de gouvernement car la politique, c’est l’art de ce qu’on voit : une usine qui ferme, une subvention, un ruban, une photo. Formidable, n’est-ce pas, d’être sur la photo dans un pareil moment de grande solidarité publique. Ce que l’on ne voit pas en revanche, ce sont les emplois qu’aurait généré l’argent prélevé si cet argent était demeuré aux mains des citoyens.

Tel est en effet le processus courant de dépense de l’argent des contribuables. Au cœur de ce cheminement, certes une bureaucratie intelligente, clairvoyante, bien formée, mais dont les résultats demeurent toutefois fondamentalement inférieurs à ceux qu’aurait produit le libre choix conjugué des citoyens.

Laissez-moi vous conter une histoire, vraie. Tous les grands ministres entourent le Premier ministre. Sont de même présents le directeur du Trésor public, le gouverneur de la Banque de France. Une question émerge : Comment fabriquer des emplois en compliquant la réglementation ? Et bien je vous assure que les plus hauts représentants de l’Etat ont suggéré de supprimer les codes barres dans les supermarchés, dans le but d’augmenter le volume de l’emploi des caissières. Cet exemple illustre à merveille ce prétendu Etat-intellectuel qui gouverne les intérêts des Français.

Parlons maintenant d’un autre moment qui m’a inquiété tout autant que le précédent. Me voici en présence du gratin de la nouvelle intelligence française, depuis les alliés de José Bové et d’Attac, de Sud et du Monde diplomatique jusqu’aux héritiers de Tocqueville et Raymond Aron. Tous réunis pour combattre la mondialisation... Sincèrement, je vous le dis, Bastiat nous manque, jour après jour, pour dénoncer cet extraordinaire concert d’imbécillité et l’extraordinaire cortège de servilité des hommes politiques devant lesdites imbécillités.

Bastiat, dans un de ses célèbres sophismes avait imaginé ce qu’il avait appelé un corps d’enrayeur, déjà chargé d’enrayer le bon fonctionnement de l’économie dans le but de multiplier les emplois... L’Ecole nationale d’Anrayage, comme cela m’est soufflé... Cette idée porte un nom de nos jours, la taxe Tobin, bien que Tobin en désavoue désormais la pertinence pratique. La taxe Tobin, c’est le grain de sable en charge d’enrayer les marchés financiers.

L’idée que l’on puisse enrayer le marché financier, pour le bonheur de l’humanité, me paraît être révélatrice de cette inintelligence française qui s’exporte somme toute de plus en plus, comme on a pu le constater à Gênes ou ailleurs ; idée qui donne en effet une nouvelle jeunesse aux castristes, maoïstes, trotskistes, bref à tout mouvement en panne d’utopie.

Tobin voulait enrayer, dans les années 1970, les méchants mouvements de capitaux. Mais il me semble que si, pour accroître la liquidité d’un marché, pour diminuer les risques sur une monnaie, le même dollar change des centaines ou des milliers de fois de mains, c’est un avantage car les risques sur le marché des biens et services s’en trouvent diminués. Le marché international des changes garantit toutes les monnaies, même les plus exotiques. Alors la taxe Tobin, pourquoi ? Empêcher les mouvements de spéculation ? Mais la spéculation sur une monnaie ne se fait que lorsque les marchés réagissent à une mauvaise politique économique. Dès lors les marchés financiers rendent service aux citoyens en sanctionnant les mauvais dirigeants.

C’est pourquoi il me semble que l’idée de la mise en œuvre de la taxe Tobin ne s’identifie à rien d’autre qu’à une stratégie politique visant à réduire le pouvoir acquis par les marchés financiers ces deux dernières décennies. Il s’agit d’une véritable pensée politique animiste : les marchés engendreraient de bons et de méchants mouvements de capitaux, comme il y avait de bons et de méchants Dieux pour les Anciens. Dès lors il conviendrait de rendre justice à ceux que les marchés financiers spolient, à savoir les pauvres gens. Et Tobin des Bois viendrait secourir les bons pauvres, exploités par les méchants riches spéculateurs. Prendre de l’argent aux riches pour le redistribuer aux pauvres. Sympathique mesure. Médiatique mesure ! Electorale décision...

Mais, comme le dit le proverbe breton, « si vous mettez un impôt sur les vaches, ce ne sont pas les vaches qui paient les impôts. » Et si vous mettez un impôt sur l’argent, en réalité vous le mettez sur les pauvres gens car, comment sera payé l’impôt ? Par l’entremise des taux de crédit à la consommation, donc des paniers de consommation.

En outre, si l’on développe davantage le raisonnement, l’on s’aperçoit aisément que dresser un péage sur l’utilisation des monnaies, c’est inciter les spéculateurs à utiliser moins de monnaies et à concentrer les mouvements sur quelques places financières, au détriment des pays les plus pauvres, de ce qui ont le plus besoin de crédits. Voilà ce que l’on ne voit pas ! Ou ce que l’on ne veut pas voir du côté du corps des enrayeurs.

Pourtant, à l’université d’été d’Attac, il y avait cent vingt-six députés... Par ailleurs, tous les candidats à l’élection présidentielle ont déjà dit qu’ils étaient favorables à l’instauration de la taxe Tobin. Exception française d’un aveuglement unanime ? Je le crois ! Cette époque me rappelle la fatale époque de complaisance de l’élite française à l’égard du communisme. Certes, tous les dirigeants occidentaux se rendaient à Moscou, mais les gouvernants français étaient les seuls à se recueillir devant le mausolée de Lénine. Dès lors nous sortons d’un strict cadre diplomatique et entrons dans celui de l’hommage rendu à une pensée totalitaire.

Les mêmes dirigeants, aujourd’hui, par démagogie, par lâcheté, par ignorance, saluent la violence exercée au quotidien par J. Bové et Attac. C’est pourquoi, en fidèle de Bastiat, je m’insurge et propose d’offrir aux Français un autre choix. Pas un troisième, ni un deuxième choix, mais le bon choix, le premier choix libéral.

Car il va bien falloir se décider à refermer la parenthèse d’un XXe siècle qui a voué son âme et accordé une confiance absolue en des Etats absolus. Etats qui pourtant ont conduit à des guerres mondiales, à des exterminations idéologiques, à des régimes totalitaires. Le XXe siècle n’a pas été celui des libéraux. Le nouveau monde qui s’annonce renvoie à la redécouverte nécessaire d’une confiance, dans l’homme, dans sa liberté et dans une société à taille humaine.

L’on pressent aujourd’hui que la page des démocraties et idéologies de masse va être tournée, tout comme celle des consommations et productions de masse. La promesse d’un retour vers des valeurs humaines point à l’horizon. Les libéraux n’ont pourtant jamais cessé d’exprimer ces valeurs fondées sur la liberté et la dignité des hommes.

2002 doit donc être l’occasion d’offrir un beau bouquet de liberté aux Français. Liberté d’agir, liberté de choisir, liberté de réussir, de disposer plus largement du fruit de son travail et de son épargne, liberté d’entreprendre. Dès lors le chômage ne pourra que retrouver son niveau naturel. Bastiat ne nous a-t-il pas enseigné que le travail était illimité ? Que le plein-emploi serait au rendez-vous de la liberté ? Mais s’il n’y a pas de limites, en revanche il y a des obstacles. Il convient par conséquent d’éliminer ces obstacles.

Le plein-emploi, ce n’est pas seulement un chiffre, c’est surtout donner à chacun sa chance. Pour résoudre le dilemme des cités, au cœur desquelles se trouve bien évidemment le chômage je ne vois qu’une solution : une bonne école, un bon emploi. Corollaire : le chômage ne serait plus un problème. L’intégration par le travail plutôt que la désintégration par l’enfermement dans l’assistance et la dépendance sociale.

Le plein-emploi fera en outre reculer la précarité contrairement à ce que nos opposants allèguent : le rapport des forces sur le marché du travail se trouvant inversé, le nivellement des salaires ne pourra effectivement que se faire par le haut.

Alors, le SMIC à mille euros ? Erreur de perception. La logique du SMIC est de maintenir les salaires à leur niveau le plus bas. En effet, les salaires au SMIC deviennent la référence. Ce sont par contraste les hauts salaires qui font le plein emploi. Si vous taxez les hauts salaires, vous confisquez la part du revenu patronal qui aurait pu être dirigée vers la création d’emplois. Si celui qui travaille de nos jours dans la nouvelle économie, celui donc qui tire le plus de valeur ajoutée de son emploi est libre de déverser cette valeur ajoutée vers des services - l’artisan, le commerçant, le restaurateur, etc. - il crée nécessairement des emplois.

Donc le plein emploi ? Oui, mais par l’intermédiaire de la pleine utilisation des talents et des énergies, par la suppression des obstacles fiscaux et l’ouverture à la concurrence, par la multiplication des entrepreneurs. Ce processus est le plus social qui soit. Il requiert l’institution et la protection de la liberté économique, dont Bastiat a admirablement exposé la logique.

Davantage encore : la liberté de créer doit être universelle. Elle doit s’épanouir dans les domaines culturels et pédagogiques, mais aussi sociaux. Une illustration classique de cette absence de liberté en France se reflète dans l’obligation pour les parents de mettre leur enfant dans une école et pas dans une autre, selon la logique de la carte scolaire. Où est la logique de l’intégration ? Où est le social ? Le social, n’est-ce pas avant tout donner sa chance à chacun, dès lors qu’il prend des initiatives, qu’il fait des efforts ?

C’est pourquoi la liberté de choisir, lato sensu, doit devenir le leitmotiv de la société française du XXe siècle. Sans cette liberté, l’on perçoit bien qu’aucun des problèmes contemporains de société ne pourra être résolu. Et je vous propose d’aller plus loin ensemble relativement à l’exemple précité : offrir la liberté de créer une autre école car l’un ne peut pas aller sans l’autre. La liberté de choix d’une école présuppose en effet une offre diversifiée, qui ne soit donc plus un monopole d’Etat. Pourquoi ? Pour essayer de faire mieux que le service public de l’éducation nationale...

La concurrence est le seul processus que nous connaissons qui nivelle par le bas les prix. Dès lors, rien n’est plus social que la concurrence. Le choix parmi des offres concurrentes ne doit pas se limiter aux produits de consommation courante. Il doit pouvoir être élargi par exemple au choix d’une école pour mes enfants, au choix d’un service de santé, de retraite. Seule la concurrence permet de tirer le meilleur parti des ressources disponibles, du talent et des énergies.

A propos des énergies, rappelez-vous simplement qu’il est interdit en France de créer des lignes de transport routier pour les personnes sans une autorisation administrative préalable. Le véritable monopole de la SNCF, c’est cette interdiction d’user librement des énergies disponibles, usage qui pourtant conduirait à une réduction des coûts du transport. C’est ce qu’on ne voit pas. L’absurde réalité du XXe siècle a dépassé la vision de l’absurde envisagée par Bastiat.

Il faudrait aussi pouvoir travailler quand on le veut. Un jeune français par exemple est confronté tous les jours à cette interdiction de travailler, circonscrit par le cadre législatif. Le jeune qui cherche à arrondir ses fins de mois, ou tout simplement à se constituer de l’argent de poche hebdomadaire, ne le peut pas autrement qu’en trafiquant, en rapinant. Pourtant, n’y-a-t-il pas de nombreux Français qui souhaiteraient faire leurs commissions le dimanche ? Je pense que si, justement. Mais alors, nous voyons émerger une adéquation entre la demande des consommateurs et l’offre de travail. Il ne reste plus à l’entrepreneur qu’à organiser son entreprise, de façon à ouvrir le dimanche. Mais il ne le peut pas. Il est interdit de travailler le dimanche, donc de faire ses courses le dimanche.

En France, il est impossible de travailler comme on le veut, où on le veut, quand on le veut. Il n’y a pas de liberté du travail. Comme d’ailleurs il n’y a pas de véritable liberté de disposer du fruit de son travail. Pourtant ce sont les hommes qui prennent des risques qui créent la prospérité d’une nation. C’est pourquoi une réduction drastique des impôts sur le revenu et le patrimoine doit être envisagée. La réforme fiscale est au cœur d’une quête d’une société libre qui n’est point soumise aux contraintes du choix de l’Etat. Le choix de l’Etat, c’est d’empêcher les ascendants de transmettre à leurs enfants le patrimoine de leur choix. Car l’Etat s’est arrogé le droit de spolier littéralement les individus du fruit de leurs labeurs respectifs.

En outre, ce que l’on nomme le problème des ghettos possède une explication rationnelle. Personne ne pouvant léguer son patrimoine sans que la moitié se dirige dans les caisses de l’Etat, personne ne veut plus, et souvent ne peut plus, acquérir un bien immobilier. Et l’Etat est venu au secours de ces pauvres dépourvus de patrimoine. Comment ? En bâtissant des tours immobilières présumées loger décemment les pauvres gens. Mais aucun des pauvres ne peut plus dans ces conditions avoir accès à la propriété. Car le propriétaire des appartements incrustés dans ses tours, ce sont des offices. Soyons dès lors clairs : l’aide ne va pas aux pauvres mais à des intermédiaires de l’Etat.

Ces ghettos n’ont jamais satisfait les exigences d’un principe pourtant commun à tous les idéalistes, de gauche comme de droite : que chacun ait sa chance. Et le libéralisme est certainement le système intellectuel qui brise le plus les obstacles dressés par les privilèges, les positions acquises. Un libéral s’oppose naturellement aux castes. Pour re-construire une France qui donne à chacun sa chance, il faut offrir aux Français un bouquet de liberté.

Ce bouquet se traduit concrètement par une réduction de la taille de l’Etat, la découverte d’institutions favorables à la liberté, l’allégement du nombre des ministères, par le fait de briser la complexité législative et réglementaire en broyant la machine à fabriquer des lois opportunistes, présumées à tort capables de réguler au cas par cas les problèmes de société. Prenons l’exemple récent des rave parties, tous les politiques se sont saisis de l’affaire de la même manière : Faisons une loi ! Voilà un comportement exceptionnellement français, qui croit en les vertus d’une législation quotidienne.

Et pourtant les problèmes persistent. C’est pourquoi il est temps de changer de cap. Pour ce faire, il convient au préalable de s’interroger sur le sens du mot « loi ». Qu’est-ce que la loi ? Ce n’est pas réguler dans les moindres détails la semaine de travail de trente-cinq heures, depuis le décompte du temps de préparation jusqu’au minutage de la pause casse-croûte.

Derechef, Bastiat vient à notre secours. La loi exprime ce qu’il est juste ou non de faire. C’est tout. Elle n’a pas à s’immiscer dans le quotidien d’un ménage, dans le quotidien d’une entreprise. Ce quotidien n’est pas du domaine de la sphère politique, mais de la sphère civile. Et j’en viens à ce qui couronne le tout : mon projet d’offrir aux Français un bouquet de liberté ne peut qu’avoir pour corollaire la substitution progressive de l’ordre civil à l’ordre politique. Tout doit être fait dans les dix prochaines années pour revitaliser la société civile.

Le principe de subsidiarité enseigne que la société civile est capable de faire, dans presque tous les domaines, mieux que l’Etat. Il s’applique aux écoles, aux universités, à la vie culturelle, à la santé, aux oeuvres sociales, etc. La société civile n’est pas moins solidaire que la société politique. Au contraire ! Elle est plus attentive, plus humaine, plus proche car elle considère l’homme, la personne humaine et non un matricule, un numéro.

La société civile constitue un corpus de valeur qui s’auto-suffit, parce qu’il s’auto-alimente qui abandonne donc à l’Etat les missions régaliennes. Il est faux de prétendre qu’un libéral réduit tout à la logique de l’économique. La valeur d’un enfant pour une mère n’a pas de prix. De même, la politique ne règle pas tout. Et entre l’économique et le politique, il existe de vastes champs qui gravitent autour de la société civile et en forment la contexture. La société civile sécrète ses propres valeurs. Comment ? Par des institutions qui forment progressivement la responsabilité de chacun, dont la base demeure la famille et qui font parallèlement appel à l’entreprise, l’école, l’association, bref à l’ensemble des organisations qui forment le ciment de la société civile. Et il n’y a pas de société de liberté sans responsabilité.

Et il n’y pas de responsabilité sans règles de juste conduite qui sanctionnent les individus qui en ont transgressé le contenu. Hélas !, en France, les institutions judiciaires ne possèdent pas les moyens de faire respecter le droit. La comparaison des chiffres est probante : en dix ans, le nombre de délinquants a été multiplié par 2,5 ; le nombre de condamnations, de place dans les prisons et dans les foyers de jeunes délinquants est demeuré identique. Conclusion : il est deux fois et demie moins risqué d’être délinquant aujourd’hui qu’il y a dix ans.

La société de liberté requiert donc de même, et surtout, que la justice soit une réalité, pour que la tranquillité des citoyens soit restaurée. Au-delà de cette analyse quantitative, il convient toutefois de procéder à une analyse qualitative. L’ordre social doit dans cette perspective être perçu par les citoyens comme respectable, sinon il est contesté. Et la violence est une forme de révolte contre ce qui est perçu par contraste comme un désordre social qui prend sa source dans le sentiment que la loi n’est pas la même pour tous.

Pour parvenir à ce résultat, chacun doit avoir confiance en l’autre. La première des choses à faire s’identifie à la transparence des gouvernants. On ne peut en effet pas simultanément vouloir la tolérance zéro pour la petite délinquance et légitimer une tolérance pour les crimes et délits commis par les gouvernants. L’exemplarité des chefs est la condition sine qua non de la société de confiance.

Telle est ma façon d’envisager ce que j’ai nommé la Nouvelle France, et dont Jospin me dispute la priorité. Mais si Jospin parle d’une Nouvelle France, pour ma part j’ai voulu, devant vous ici présents, lui donner un contenu. Et derrière ce contenu, je l’espère, une espérance.

[1]Bastiat, "Ce qu’on voit et ce qu’on ne voit pas", Choix de sophismes et de pamphlets économiques, Paris, Romillat, 1993.